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Mentions Légales

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1. Éditeur du site

Le site internet officiel de la commune de Laplume (www.laplume.fr) est édité et géré par la collectivité territoriale :

  • Dénomination : Mairie de Laplume
  • Adresse postale : Place de la Mairie, 47310 Laplume (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine)
  • Téléphone : 05 53 95 10 16
  • Courriel : mairie@laplume.fr
  • Numéro SIRET : 214 701 370 00018

2. Direction de la publication & Rédaction

  • Directrice de la publication : Séverine Coustets, Maire de Laplume.
  • Responsable de la rédaction : Commission Communication de la Mairie de Laplume.

3. Hébergement du site

Le site internet est hébergé par la société NUXIT (Groupe Magic Online) :

  • Raison sociale : NUXIT / Groupe Magic Online
  • Siège social : 130-132 avenue du Président Wilson, 93100 Montreuil, France
  • Téléphone : 04 86 57 60 00
  • Site web : www.nuxit.com

4. Propriété intellectuelle et droits d'auteur

L'ensemble des contenus présents sur le site www.laplume.fr (textes, photographies, documents téléchargeables, identité visuelle, logos, armoiries et pictogrammes) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable de la Mairie de Laplume, à l'exception des usages prévus par l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle (copie strictement privée, courte citation avec mention claire de la source).

5. Liens hypertextes

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